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Conseil Municipal 19 décembre 2016

Conseil Municipal 19 décembre 2016

Conseil Municipal : Lundi 19 décembre 2016, à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 19 décembre 2016 à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

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ORDRE DU JOUR  

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal  

Décisions de Monsieur le Marie prises en application de l’articleL2122-22 du Code Général des Collectivités Territoiriales.  

1)    Administration générale             
a.  Désignation des représentants au Programme Local de l’Habitat Intercommunal
b.  Convention Commune / Fondation 30 millions d’amis
c.  Résiliation de la convention d’exploitation lot n°7 Sainte Geneviève (concession de plages)    

2)    Finances    
a.    DM 3 budget annexe eau
b.    DM 4 budget annexe assainissement
c.    DM4 budget commune
d.    Subventions supplémentaires accordées à diverses associations
e.    Dissolution du budget annexe eau
f.     Dissolution budget annexe assainissement
g.    Dissolution du budget annexe office de tourisme
h.    Modification du budget : régie « animations touristiques »
i.      Création du budget annexe du théâtre de l’Ardaillon 
j.      Modification du budget : régie « buvette de l’Ardaillon »
k.    Modification du budget : régie « divers spectacles »
l.      Budget primitif 2017 du budget annexe du théâtre de l’Ardaillon      
m.  Budget primitif 2017 du budget principal
n.    Autorisations de programme et Crédits de Paiements 2017
o.    Contrat de performance énergétique : demande de subventions  

3)    Urbanisme  
a.    Cession SIVOM/Commune de Vias : parcelles AY n°100 et BE  n°32,  
b.    Acquisition CTS TOSO-CAUDAL/Commune de Vias : parcelles AP n°56, 57, 58, 59 et 60 lieu-dit « Roqueguinarde »,  
c.    Acquisition HERRERO Jacinto/Commune de Vias : parcelle AC n° 257 lieu-dit « Le Trou de Ragout »,  
d.    Acquisition CTS JOUVE/Commune de Vias : parcelles AX n°20 et 21 lieu-dit « Le Poste »,  
e.    Vente Commune / ANGELOTTI  
f.     Protection du littoral de la Côte Ouest de Vias : Vente à la CAHM des parcelles AK n°517, 266 et 265.  
g.    Projet de PLU arrêté,  
h.    Création d’une Zone d’Aménagement Différé sur le secteur de la côte Ouest de Vias,  
i.      Majoration du COS : projet rue des Bleuets  
j.      Validation du schéma des Modes de Déplacements doux    

4)    Ressources humaines    
a.  Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)  

5)    Culture  
a.  Règlement intérieur du théâtre de l’Ardaillon
b.  Convention de location du théâtre de l’Ardaillon  

6)    Enfance / Jeunesse  
a.  Création de la commission d’attribution des places en ALP, ALSH, TAP et restauration scolaire et nouveau règlement du service Enfance/Jeunesse

 
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