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Conseil Municipal 21 juillet 2016

Conseil Municipal 21 juillet 2016

Conseil Municipal : Jeudi 21 juillet 2016, à 18h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 21 juillet 2016 à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.

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ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

1) Administration générale
a. Réforme de la commande publique
b. Accord local sur la représentation dans le cadre du nouveau périmètre de la CAHM et du passage à 20 communes
c. Avis sur l’extension du périmètre de la CAHM à la commune de Tourbes
d. Compétence eau et assainissement – modification des statuts : exercice de la compétence « Eau » par la CAHM dans le cadre de ses compétences optionnelles
e. Compétence eau et assainissement – modifications des statuts : exercice de la compétence « Assainissement » dans le cadre des compétences facultatives
f. Approbation du Schéma Directeur d’Accessibilité (SDA) / Agenda d’accessibilité programmée (Ad’Ap) de la CAHM

2) Finances
a. Décision Modificative n° 2 du budget annexe de l’Assainissement
b. Admissions en non valeur du budget de la Commune
c. Admissions en non valeur du budget annexe de l’Eau
d. Admissions en non valeur du budget annexe de l’Assainissement
e. Subvention supplémentaire
f. Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels

3) Ressources humaines
a. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
b. Modification du Régime indemnitaire

4) Urbanisme
a. Charte des terrasses
b. Vente Safer / commune de Vias AH 174 et 189 « La Cosse »
c. Vente Safer / commune de Vias AH 175 « La Cosse »
d. Vente Safer / commune de Vias AH 170 « La Cosse »
e. Vente Safer / commune de Vias AH 176 « La Cosse »
f. Vente Safer / commune de Vias AH 178, 187, 192, 195, 199, 201 et 202 « La Cosse »
g. Acquisition de la parcelle AC56 Concorts TREBOSC/Commune de Vias
h. Convention d’anticipation foncière entre l’EPF, la CAHM et la commune de Vias
i. Contrat de mixité sociale

5) Sports
a. Règlement intérieur des équipements sportifs
b. Convention type de mise à disposition des équipements sportifs

 
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