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Conseil Municipal 27 octobre 2016

Conseil Municipal 27 octobre 2016

Conseil Municipal : Jeudi 27 octobre 2016, à 18h 

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 octobre 2016 à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde à Vias.   


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Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 27/10/2016

ORDRE DU JOUR 

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal    

1)      Administration générale             
a.     Protection fonctionnelle  du Maire
b.     Mise en conformité des compétences de la CAHM au regard des nouvelles dispositions législatives : approbation des statuts
c.    Rapport d’activités 2015 de la CAHM
d.   
Transfert de la compétence « Promotion Tourisme » : taxe de séjour    

2)      Finances      
a.      Contrat de prêt avec la Banque Postale pour les travaux sur les réseaux d’eau potable (budget eau)
b.      Contrat de prêt avec la Banque Postale pour les travaux sur les réseaux d’assainissement (budget assainissement)
c.       Subvention supplémentaire accordée au collège de Bessan
d.      Demande de subventions : travaux de restauration de l’église Saint Jean-Baptiste
e.      Demande de subventions : accessibilité des bâtiments communaux
f.       Demande de subventions : accessibilité des abris-bus
g.      Demande de subventions : réaménagement de l’avenue de la Méditerranée
h.      Demande de subventions : requalification de la station balnéaire (études)
i.        Demande de subventions : aménagement d’une infrastructure portuaire        
j.        Demande de subventions : équipements sportifs de la halle-multisports
k.      Demande de subvention : acquisition d’un piano pour l’Ecole de musique
l.        Demande de subvention : matériel technique pour le théâtre de l’Ardaillon  

3)      Urbanisme  
a.     Reprise de la concertation sur le PADD dans le cadre de la révision générale du PLU
b.    Maîtrise de la zone de transition du Trou du Ragout : promesse unilatérale d’achat SAFER/Commune de Vias, parcelles n°124 et 143
c.       Projet d’élargissement et d’aménagement de l’Avenue de la Plage
d.      Voie de bouclage Est de Vias-Plage : vente Cts GAL-BERNADOU/Commune de Vias
e.       Plan d’actions pour l’amélioration du rendement du réseau AEP de Vias
f.        Réalisation de logements sociaux par l’OPH de Sète : majoration du COS
g.     
Approbation du dossier de création de la ZAC Font Longue  

4)      Jeunesse  
a.     Accueils de loisirs ALSH et ALP : tarifs modulés


 
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