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Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2014

29    Présents : Mmes et MM. Jordan DARTIER, Catherine CORBIER, Olivier CABASSUT, Patricia BOTELLA, Bernard SAUCEROTTE, Pascale GENIEIS TORAL, Thomas GARCIA, Laure  GODEFROY, Gilbert GIMBERNAT, Sandrine MAZARS, Serge MARTINEZ,  Nicole LEFFRAY-VINCENTS,    José ESPANA, Isabelle E SILVA PENDRELICO, Jacques BOLINCHES, Claudie REINALDOS EUGONE, Lucien BABAU RODRIGUEZ, Mercédès RAMIA, Jean-François GINIEYS, Marie SANCHEZ RUIZ, Pierre ROS, Claudine BRONDY, Richard MONEDERO, Josiane BUCHACA, Jean-Louis JOVIADO, Nelly ASENSIO, Patrick HOULES, Nadine BONTEMPS, Henri De CHAUNY. 

La séance du Conseil Municipal a été ouverte sous la présidence de Monsieur Richard MONEDERO, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
 
Madame Pascale GENIEIS-TORAL a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

1) Election du Maire de Vias Présidence de l'Assemblée :

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal à savoir Monsieur Pierre ROS a pris la présidence de l'Assemblée (Article L2122-28 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 29 conseillers présents et constaté que la condition du quorum était remplie. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Il a rappelé qu'en application des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins : Madame Laure GODEFROY et Monsieur Thomas GARCIA.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de Votants (enveloppes déposées : 29
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Article L66 du Code électoral) : 8
Nombre de suffrages exprimés : 21
Majorité Absolue : 15
Nom et Prénom des Candidats : Monsieur DARTIER Jordan
Nombre de suffrages obtenus : 21
Monsieur Jordan DARTIER a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Sous la présidence de Monsieur Jordan DARTIER élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des Adjoints.

 

2) Détermination du nombre d'Adjoints

Monsieur le Maire informe l'Assemblée que, suite au renouvellement du Conseil Municipal, il est nécessaire de fixer le nombre des Adjoints.
En effet, conformément à l'Article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal doit déterminer le nombre des Adjoints au Maire, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire a proposé de fixer à huit le nombre des Adjoints et demande alors au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la Commune disposait, à ce jour, de 8 adjoints.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à 8 le nombre des Adjoints au Maire de la Commune.

 

3) Election des Adjoints au Maire de Vias

Monsieur le Maire a rappelé que les Adjoints sont élus au scrutin secret de Liste à la majorité Absolue, sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner. A l'issue de ce délai, Monsieur le Maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoint avaient été déposées.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de Votants (enveloppes déposées : 29
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Article L66 du Code électoral) : 7
Nombre de suffrages exprimés : 22
Majorité Absolue : 15
La liste Union Viassoise a obtenu 22 Voix.
Ont été élus Adjoints à Monsieur Jordan DARTIER Maire de Vias (dans l'ordre du tableau).
- Madame Catherine CORBIER : Première Adjointe au Maire
- Monsieur Olivier CABASSUT : 2ème Adjoint au Maire
- Madame Patricia BOTELLA : 3ème Adjointe au Maire
- Monsieur Thomas GARCIA : 4ème Adjoint au Maire
- Madame Nicole LEFFRAY-VINCENTS : 5ème Adjointe au Maire
- Monsieur Gilbert GIMBERNAT : 6ème Adjointe au Maire
- Madame Sandrine MAZARS : 7ème Adjointe au Maire
- Monsieur Serge MARTINEZ : 8ème Adjointe au Maire.

 
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